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Sevasol traite les données personnelles dans le cadre du RGPD (UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés. Cette page récapitule ce qui est collecté, pourquoi, combien de temps, comment exercer vos droits.
Responsable de traitement
Sevasol SAS, 142 avenue de Chambéry, 73230 Barby. Représenté par Marc Sevasol. Contact : marc@sevasol.fr.
Données collectées
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Finalités et durées
| Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|
| Réponse à devis | Précontractuel | 3 ans |
| Exécution marché | Contrat | 10 ans |
| Comptabilité | Obligation | 10 ans |
| Newsletter | Consentement | Jusqu'au désab. |
| Audience anon. | Intérêt légitime | 13 mois |
Destinataires
Vos données ne sont communiquées qu'à Marc Sevasol et à l'assistant administratif. En cas de marché signé, certaines informations sont transmises à nos fournisseurs et à notre assureur décennale (MAAF Pro). Aucune autre transmission.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition. Pour les exercer, écrivez à marc@sevasol.fr avec un justificatif d'identité. Réponse sous un mois. Réclamation possible auprès de la CNIL via cnil.fr.
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